Alternate title

ZA sur le Pays Fouesnantais

Date (Revision)

2011-03-01T14:00:00

Edition

-- version --

Identifier

fr-242900660-za

Status

On going

Maintenance and update frequency

Annually

Name

ESRI Shapefile

Version

1.0

Place

• Bretagne

Theme

• Activités économiques
• données ouvertes

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Usage des sols

Use limitation

« En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

Other restrictions

Other constraints

Mentions obligatoires sur tous les documents diffusés: "Source : Communauté de Communes du Pays Fouesnantais"

Spatial representation type

Vector

Denominator

5000

Metadata language

fre

Topic category

• Planning cadastre

Description

Pays Fouesnantais

Reference system identifier

RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)

Geometric object type

Surface

OnLine resource

Zones d'activités et zones commerciales - CC du Pays Fouesnantais ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Zones d'activités et zones commerciales - CC du Pays Fouesnantais

OnLine resource

zone_activite_cc_pays_fouesnantais ( OGC:WMS )

Zones d'activités et zones commerciales - CC du Pays Fouesnantais

Hierarchy level

Dataset

Statement

Issue d'un regroupement de parcelles cadastrales (cadastre DGFiP, 2008)

File identifier

37286093-752a-4959-b00d-a1453f558ef1 XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2021-01-11T16:17:22

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

1.0