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Synthèse POS et PLU - Rennes Métropole
La donnée est un assemblage des zonages vectorisés des POS et PLU des communes de Rennes Métropole.
L'usage des données implique la connaissance des modalités de saisies selon la commune consultées.
La donnée doit être traitée avec la donnée Espaces Boisés Classés (EBC) et l'emprise de la mine de Pont-Péan contenue dans le package à télécharger
Simple
- Date (Creation)
- 2011-12-31
- Edition
- 2011
- Identifier
- FR-AUDIAR-SYNTHESE-POS-PLU
- Purpose
- Cette donnée a pour objectif de permettre une vision globale des documents d'urbanisme à l'échelle de Rennes Métropole. De part sa nature, ceci n'est pas une information à caractère réglementaire ou de procédure.
- Status
- Completed
- Maintenance and update frequency
- Annually
- Maintenance note
- Saisie au fil des modifications, révisions connues par l'Audiar
- Place
-
- Rennes Métropole
- Theme
-
- Plan Local d'Urbanisme
- Plan d'Occupation des Sols
- Zones de gestions et de réglementations
- données ouvertes
- external
-
- document d'urbanisme
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- Use limitation
- Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : AUDIAR - 2010"
- Use limitation
- Licence ouverte v2.0 : https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- License
- Other constraints
- Pas de restriction d’accès public
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 25000
- Metadata language
- fre
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- Rennes Métropole
))
- Reference system identifier
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.5.0.1
- Topology level
- Abstract
- Geometric object type
- Surface
Distributor
- Name
- -- format du fichier en téléchargement --
- Version
- 1.0
- OnLine resource
-
Synthèse POS et PLU - Rennes Métropole
(
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
)
Synthèse POS et PLU - Rennes Métropole
- OnLine resource
-
synthese_pos_plu_rennes_metropole
(
OGC:WMS
)
Synthèse POS et PLU - Rennes Métropole
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2010-12-31
- Explanation
- -- Degré de conformité de la ressource par rapport aux spécifications visées d'Inspire (Conforme, Non Conforme, Non Evalué) --
- Pass
- No
- Statement
-
Assemblage et agrégation des POS et PLU numérisés à l'échelle de Rennes-Métropole.
Ce travail de vectorisation des POS et des PLU est un produit provisoire dans l'attente de la réalisation de l'ensemble des PLU en SIG par la communauté d'agglomération.
Au sens global de la donnée, l'échelle de travail recommandée est le 1/25000è mais des zooms au 2000è peuvent être fait sur les communes où le cadastre PCI vecteur est le référentiel de saisie.
Le document de base est une production datée de 2003 où le Scan25® servait de support à la saisie.
Quatre communes en POS sont encore basés sur le Scan25 avec des recalages sur le parcellaire cadastral : Brécé, L'Hermitage, Parthenay-de-B. et Le Verger
Depuis, le fond parcellaire cadastral est une référence pour 31 communes.
- 17 saisie par l’Audiar :
Acigné, Betton, Bourgbarré, Cesson, Chantepie, La Chapelle-des-F., Chavagne, Corps-Nuds, Orgères, Montgermont, Le Rheu, St-Armel, St-Erblon, St-Grégoire, St-Sulpice-la-F., Thorigné-Fouillard et Vezin-le-Coquet
- 14 en import de couches SIG d'origine (PLU uniquement) :
Rennes, St-Jacques, Bruz, Cintré, Clayes, Gévezé, Mordelles, Nouvoitou, Noyal-Chât./Seiche, Pacé, Saint-Gilles
Enfin deux communes en POS sont saisies sur un cadastre numérisé par leur géomètre : La Chapelle-Thouarault et Chevaigné
La donnée doit être traitée avec la donnée Espaces Boisés Classés (EBC) et l'emprise de la mine de Pont-Péan contenues dans le package à télécharger
- File identifier
- 47f1699a-761b-4300-bb83-5cebc19fd306 XML
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2019-12-16T15:24:10
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 1.0
Overviews
Spatial extent
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