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Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département d'Ille et Vilaine
Simple
- Alternate title
- ZMEL - 35
- Date (Publication)
- 2013-07-25
- Identifier
- FR-13001093700014-L_ZMEL_S_035
- Purpose
- Dresser une carte des ZMEL, gérer les occupations et percevoir les droits
- Status
- Completed
- Maintenance and update frequency
- Irregular
- Place
-
- Bretagne
- Ille et Vilaine
- Theme
-
- Mer et littoral
- Theme
-
- Mouillage
- Plaisance
- Groupé
- Collectif
- Réseaux de transport
- Zones de moullages et d'équipements légers
- ZMEL
- Use limitation
- « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
- Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée - Année..."
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 25000
- Metadata language
- fre
- Topic category
-
- Transportation
- Description
- Bretagne
))
- Reference system identifier
- RGF93 / Lambert-93 / EPSG:2154
- Topology level
- Abstract
- Geometric object type
- Surface
Distributor
- Name
- ESRI Shapefile
- Version
- 1.0
- OnLine resource
-
L_ZMEL_S_035
(
OGC:WMS
)
Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département d'Ille et Vilaine - Visualisation WMS
- OnLine resource
-
L_ZMEL_S_035
(
OGC:WFS
)
Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département d'Ille et Vilaine - Téléchargement WFS
- OnLine resource
-
L_ZMEL_S_035
(
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
)
Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département d'Ille et Vilaine - Téléchargement fichier
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2013-07-25
- Explanation
- Non Evalué
- Pass
- No
- Statement
- Saisie des objets sur la base des arrêtés et orthophotos IGN/relevés GPS
- File identifier
- 4a30c3d5-8af9-4c91-8e2e-30f58dc9c3b6 XML
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2020-01-20T10:35:59
- Metadata standard name
- ISO 19115
Overviews
Spatial extent
Provided by
