Alternate title

Mouillages collectifs 22

Date (Publication)

2014-01-07T15:56:00

Edition

2014

Identifier

FR-130010671-N_MOUILLAGES_GROUPES_S_022

Purpose

Carte de base du domaine plaisance, gestion des autorisations, perception des droits.

Status

On going

Maintenance and update frequency

As needed

Name

Mapinfo TAB

Version

2014

Place

• Bretagne
• Côtes d'Armor

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Réseaux de transport

Theme

• mouillages
• transport fluvial
• Mer et littoral
• données ouvertes

Use limitation

« En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Mentions obligatoires sur tous les documents diffusés: "Source : DDTM 22 2014"

Spatial representation type

Vector

Denominator

1000

Metadata language

fre

Topic category

• Oceans

Description

Côtes d'Armor

Reference system identifier

EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.4

Geometric object type

Surface

OnLine resource

Mouillages groupés sur les Côtes d'Armor (en téléchargement) ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Mouillages groupés sur les Côtes d'Armor (en téléchargement)

OnLine resource

N_MOUILLAGES_GROUPES_S_022 ( OGC:WMS )

Mouillages groupés sur les Côtes d'Armor

Hierarchy level

Dataset

Statement

Les surfaces ont été numérisées sur l'orthophotoplan et placés d'après l'interprétation du technicien de saisie.

File identifier

524a1a31-b7bf-4984-bfc3-b462b396e9a8 XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

Jeu de données

Date stamp

2022-02-15T16:55:36

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

1.0