Périmètres informatifs des documents d'urbanisme de Haute Cornouaille
Périmètres informatifs des documents d'urbanisme de Haute Cornouaille : 3 PLU et 5 CC.
PLU : Châteauneuf-du-Faou, Coray et Spézet.
Cartes Communales : Collorec, Landeleau, Leuhan, Plonévez-du-Faou et Trégourez.
3 communes sans document d'urbanisme : Laz, Saint-Goazec et Saint-Thois.
Simple
- Alternate title
- Périmètres informatifs Haute Cornouaille
- Date (Creation)
- 2012-09-14
- Edition
- 2012
- Identifier
- fr-242900561-perimetres-informatifs
- Purpose
- Usages du territoire : zones d'application du droit de préemption urbain, anciennes carrières, marges de recul inconstructible, sites archéologiques, anciennes décharges
- Status
- Completed
- Maintenance and update frequency
- As needed
- Maintenance note
- Lors de modifications par les communes
- Theme
-
- PLU
- Carte Communale
- Zonage
- Urbanisme
- données ouvertes
- Theme
-
- Droit de préemption urbain
- Ancienne carrière
- Ancienne décharge
- Marge de recul inconstructible
- Site archéologique
- Ancienne décharge
- Place
-
- Haute Cornouaille
- local
-
- Urbanisme
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- Use limitation
- Ces données sont diffusables à tous les partenaires de géobretagne et à leurs prestataires via la signature d'un acte d'engagement (prendre contact avec un administrateur).
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
- mentions obligatoires sur tout document de diffusion ex: "Source : Communauté de Communes de Haute Cornouaille - 2012"
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 5000
- Metadata language
- fre
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- EPCI du Finistère
))
- Reference system identifier
- EPSG 3948 / RGF Lambert 93 CC 48 Zone 7 /
- Topology level
- Surface graph
- Geometric object type
- Surface
Distributor
- Fees
- gratuit
- Ordering instructions
- Ces données sont diffusables à tous les partenaires de géobretagne et à leurs prestataires via la signature d'un acte d'engagement (prendre contact avec un administrateur).
- Name
- Shape
- Version
- 2012
- Units of distribution
- Région Bretagne
- OnLine resource
-
Périmètres informatifs PLU-CC Haute Cornouaille
(
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
)
Périmètres informatifs PLU-CC Haute Cornouaille
- OnLine resource
-
perimetre_plu_cc_haute_cornouaille
(
OGC:WMS
)
Périmètres informatifs PLU-CC Haute Cornouaille
- Hierarchy level
- Dataset
- Statement
- Numérisation sur le cadastre numérisé (EPSG 3948) et avec les documents opposables papier.
- Denominator
- 5000
- Reference system identifier
- RGF Lambert 93 CC 48 Zone 7 / EPSG 3948 /
- File identifier
- 58b4ac71-a557-4cbd-95d2-09a35a0ba4c7 XML
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
- Jeu de données
- Date stamp
- 2019-12-16T15:23:38
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 1.0
Overviews

Spatial extent
))
Provided by
