Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme des communes de Concarneau Cornouaille Agglomération

Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme (PLU et carte communale) de Concarneau Cornouaille Agglomération(uniquement 5 communes sur 9 : Elliant, Tourc'h, Saint-Yvi, Pont-Aven, Trégunc).

Simple

Alternate title
prescriptions_ln
Date (Creation)
2011-03-21
Edition
2009
Identifier
FR-242900769-prescriptions_lineaires
Purpose
Résumé des raisons de la création et de la gestion de cette donnée, rappel des principaux projets et acteurs concernés par cette donnée
Status
Completed
Point of contact
  Concarneau Cornouaille Agglomération - Service SIG
1 rue Victor Schœlcher , CS 50636 , Concarneau , Finistère , 29186 , France
Maintenance and update frequency
Not planned
Maintenance note
Commentaire éventuel sur cette fréquence de mise à jour
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Usage des sols
external.place.Pays
  • Bretagne
Theme
  • Urbanisme
Theme
  • prescriptions
  • concarneau
  • cornouaille
  • CCA
  • données ouvertes
GéoBretagne v 2.0
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
Use limitation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Access constraints
Other restrictions
Use constraints
Other restrictions
Other constraints
mentions obligatoires sur tout document de diffusion ex: "Source : nom du partenaire - Année"
Use limitation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Classification
Unclassified
Spatial representation type
Vector
Denominator
5000
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Topic category
  • Planning cadastre
Description
Concarneau Cornouaille Agglomération
N
S
E
W
thumbnail


Supplemental Information
Précision d'information sur la représentation de la donnée, sur les déclinaisons des couches disponibles dans le cas de collection de données
Reference system identifier
urn:ogc:def:crs:EPSG:6.11 / RGF 93/cc 48 / 6.11
Topology level
Surface graph
Geometric object type
Curve

Distributor

Point of contact
  Nom du partenaire - Service SIG
1 rue Victor Schœlcher , CS 50636 , Concarneau , Finistère , 29186 , France
Fees
gratuit
Ordering instructions
Ces données sont diffusables à tous les partenaires de géobretagne et à leurs prestataires via la signature d'un acte d'engagement (prendre contact avec un administrateur).
Name
ESRI Shapefile
Version
1.0
Units of distribution
Région Bretagne
OnLine resource
Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme de Concarneau Cornouaille Agglomération ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme de Concarneau Cornouaille Agglomération

OnLine resource
prescription_lin_cc_concarneau_cornouaille ( OGC:WMS )

Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme de Concarneau Cornouaille Agglomération

Hierarchy level
Dataset
Statement
Saisie depuis le plan cadastral.
Description
Précise le référentiel de la donnée source
Reference system identifier
urn:ogc:def:crs:EPSG:6.11 / RGF Lambert 93 / 6.11
File identifier
605a0688-ae19-4e45-b3d3-78bc4eba6e22 XML
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name
Jeu de données
Date stamp
2014-06-17T15:10:01
Metadata standard name
ISO 19115
Metadata standard version
1.0
Point of contact
  Concarneau Cornouaille Agglomération - Service SIG
1 rue Victor Schœlcher , CS 50636 , Concarneau , Finistère , 29186 , France
 
 

Overviews

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Spatial extent

N
S
E
W
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Keywords

CCA Urbanisme concarneau cornouaille données ouvertes prescriptions
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Usage des sols
GéoBretagne v 2.0
urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme

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