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Zones humides - SAGE Vilaine - Etat des connaissances

La donnée représente l’état des connaissances des zones humides du SAGE Vilaine. La définition des zones humides est définie par l’article L211-1 du code de l’environnement.

Issue d’investigations de terrain, cette donnée constitue une base de connaissances et de références partagée permettant de connaître la superficie, la localisation et les caractéristiques des zones humides.

Attention, selon le secteur cet état des connaissances n’est pas exhaustif. Toute zone humide même non inventoriée est soumise à la réglementation en vigueur relative aux zones humides.

Simple

Date (Revision)
2022-07
Date (Creation)
2011-02-01
Edition
2022
Identifier
https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/fre/xml_iso19139?uuid=869cc711-22ae-41c3-8fb0-5c00ae25b970
Status
On going
Point of contact
  EPTB Vilaine - Géomaticien
Bd de Bretagne , La Roche Bernard , 56130 , France
Maintenance and update frequency
As needed
Keywords
  • Bretagne
  • Ille-et-Vilaine Morbihan Loire-Atlantique Côtes-d'Armor Mayenne Maine-et-loire
  • Bassin de la Vilaine
  • Données ouverte
  • SAGE
GEMET
  • zone humide
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Hydrographie
GéoBretagne v 2.0
  • hydrographie : zonages périmètres et programmes d’action
Use limitation
Certains territoires ne disposent pas encore d'inventaire des zones humides. Veuillez consulter la donnée « Avancement de l'état des connaissances des zones humides en Bretagne » pour connaitre l’existence d’un inventaire sur une commune. Cette donnée est administrée par le Forum des Marais Atlantiques. https://geobretagne.fr/geonetwork/apps/georchestra/?uuid=9de3962f-c42b-4555-bb3b-b16ad4d0de4e
Use limitation
L'Etat des connaissances des zones humides est un porter à connaissance qui ne conditionne pas l'exercice de la police de l'eau. Toute zone humide correspondant à la définition de l'article L.211-1 du code de l'environnement, inventoriée ou non, est soumise à la réglementation en vigueur relative aux zones humides
Use limitation
Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : SAGE Vilaine
Use limitation
Licence ouverte : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Access constraints
Other restrictions
Use constraints
License
Other constraints
Pas de restriction d’accès public
Spatial representation type
Vector
Denominator
5000
Metadata language
fre
Topic category
  • Inland waters

Extent

No information provided.
N
S
E
W
thumbnail


Reference system identifier
RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
Topology level
Abstract
Geometric object type
Surface
Distribution format
  • ESRI Shapefile ( 1.0 )

OnLine resource
izh_sage_vilaine ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Zones humides - SAGE Vilaine - Etat des connaissances - shape

OnLine resource
izh_sage_vilaine ( OGC:WMS )

Zones humides - SAGE Vilaine - Etat des connaissances - WMS

OnLine resource
izh_sage_vilaine ( OGC:WFS )

Zones humides - SAGE Vilaine- Etat des connaissances - WFS

Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date (Publication)
2010-10-23
Explanation
Degré de conformité de la ressource par rapport aux spécifications visées d'Inspire: Non Evalué
Pass
No
Statement

Cette donnée est issue de la compilation et l’homogénéisation des inventaires terrains des zones humides réalisés sur le territoire du SAGE VILAINE.

Pour chaque polygone, le champ IZH_METHOD de la table attributaire permet de connaitre quels ont été les critères utilisés pour le classement en zone humide (botanique, pédologique, …). Cet attribut permet également de connaitre le territoire de réalisation de l'inventaire et l'échelle à laquelle ont été menées la concertation et la validation de l'inventaire.

Pour plus d’information, veuillez consulter le protocole pour la diffusion des informations relatives à l’état des connaissances des zones humides en Bretagne : https://cms.geobretagne.fr/sites/default/files/documents/tronc_commun_zh_18052018_1.pdf

Les polygones ont été digitalisés à partir de photographies aériennes. La topologie a été vérifiée par le SAGE Vilaine. Certains polygones ont pu être réajustés en cas de recouvrement sur les bordures de territoire.

File identifier
869cc711-22ae-41c3-8fb0-5c00ae25b970 XML
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Date stamp
2022-07-26T17:12:49
Metadata standard name
ISO 19115
Metadata standard version
1.0
Point of contact
  Eaux & Vilaine - Géomaticien
Bd de Bretagne , La Roche Bernard , 56130 , France
 
 

Overviews

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Spatial extent

N
S
E
W
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Keywords

GEMET
zone humide
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Hydrographie
GéoBretagne v 2.0
hydrographie : zonages périmètres et programmes d’action

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