Parcs et zones d'activités du Coglais à Couesnon Marches de Bretagne

Inventaire des zones et parcs d'activités communautaires du Coglais à Couesnon Marches de Bretagne.

Périmètres basés sur les zones des PLU liées à l'activité économique (urbanisation et extensions) : UA, 1AUA, UL, 1AUL, 2AUL).

Périmètres englobant les lotissements à vocation économique gérés par Couesnon Marches de Bretagne - Territoire du Coglais

Principaux champs :

ID_PA = identifiant du parc d'activité

CODCOM = numéro INSEE de la commune

NOM_PA = nom du parc d'activité

VOCA_ART = vocation artisanale

VOCA_IND = vocation industrielle

VOCA_COM = vocation commerciale

VOCA_LOI = vocation sport et loisir

VOCA_TER = vocation tertiaire

VOCA_TOU = vocation touristique

TYPE_PA = Type de parc

SURF_PA = superficie

Alternate title: Parcs d'activités du Coglais - Couesnon Marches de Bretagne

Date (Creation): 2012-01-19T00:00:00

Edition: 2012

Identifier: https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/fre/xml_iso19139?uuid=b86d85e2-bc50-453b-85c9-73a9fd7c8ff8

Purpose: Gestion du foncier communautaire dédié à l'activité économique (commercialisation des lots, implantation des entreprises, gestion des équipements, voirie, réseaux et espaces verts)

Status: Completed

Owner

Communauté de communes Couesnon Marches de Bretagne - Service SIG

Parc d'activités Coglais St-Eustache - Saint-Etienne-en-Coglès , MAEN ROCH , 35460 , France

Maintenance and update frequency: As needed

Place

Bretagne
Pays de Fougères
Couesnon Marches de Bretagne
Maen Roch
Saint-Brice-en-Coglès
Saint-Etienne-en-Coglès
Saint-Germain-en-Coglès
Saint-Hilaire-des-Landes
Coglais
Baillé

Theme

zones d'activités
parcs d'activités
ZA
terrains disponibles

local

Activités économiques
Entreprises
Foncier
données ouvertes

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

Lieux de production et sites industriels
Usage des sols

GéoBretagne v 2.0

activité économique : entreprises et commerces
urbanisme et foncier : foncier et droit des sols
urbanisme et foncier : autres
activité économique : autres

GEMET - Concepts, version 2.4

développement économique
activité économique
zone de développement

Use limitation: « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »

Access constraints: Other restrictions

Use constraints: License

Other constraints: Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée - Année..."

Spatial representation type: Vector

Denominator: 2000

Metadata language: fre

Topic category

Economy

Description: Bretagne

Reference system identifier: EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.5.0.1

Topology level: Abstract

Geometric object type: Surface

Distributor

Distributor

Communauté de communes Couesnon Marches de Bretagne - Service SIG

Parc d'activités Coglais St-Eustache - Saint-Etienne-en-Coglès , MAEN ROCH , 35460 , France

Name: shapefile

Version: 1.0

OnLine resource: Parcs et zones d'activités du Coglais - Couesnon Marches de Bretagne ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Parcs et zones d'activités du Coglais - Couesnon Marches de Bretagne - téléchargement simple

OnLine resource: zone_activite_perimetre_coglais_communaute ( OGC:WMS )
Parcs et zones d'activités du Coglais - Couesnon Communauté Marches de Bretagne - téléchargement WMS

Hierarchy level: Dataset

Conformance result

Date (Publication): 2013-12-10

Explanation: Non Evalué

Pass: No

Statement: Numérisation sur la base de :

- parcellaire cadastral mars 2011 - DGFiP 35

- BD Ortho IGN 2006

- PLU ou carte communale des communes concernées (documents source non SIG)