SRCE : Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (2015) en Pays de la Loire

Les ruptures de continuités aquatiques connues ont été représentées dans les cartographies des continuités écologiques. Ces informations constituent une alerte pour les différents acteurs souhaitant intervenir sur les continuités écologiques. Des investigations plus poussées sont nécessaires pour identifier les actions à mener pour restaurer une continuité.

Les continuités écologiques d’un cours d’eau nécessitent un traitement particulier vis-à-vis des autres sous-trames surfaciques. La continuité écologique d’un cours d’eau est évaluée selon la libre circulation des espèces, leur accès à leurs zones de nourrissage, de reproduction, de croissance et d’abri, le transport naturel des sédiments et le bon fonctionnement dans l’écoulement des eaux et du réseau hydrologique.

Date (Revision): 2015-11-06T08:41:29

Date (Publication): 2015-11-06T00:00:00

Date (Creation): 2015-09-11T00:00:00

Identifier: https://catalogue.sigloire.fr/geonetwork/srv/c8496bef-7bcc-4e8b-baa5-2a7b82e9ba8b

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Spatial representation type: Vector

Denominator: 100000

Metadata language: fre

Character set: UTF8

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Environment

Description: Région Pays-de-la-Loire

Reference system identifier: EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.4

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n_roe_2015_r52

OnLine resource: Téléchargement direct des données ( WWW:LINK-1.0-http--link )
Téléchargement direct des données

Hierarchy level: Dataset

Domain consistency

Conformance result

Date (Publication): 2010-11-23

Explanation: cf. la spécification citée

Pass: Yes

Conformance result

Date (Publication): 2010-05-03

Explanation: cf. la spécification citée

Pass: No

Statement: Plusieurs bases de données permettent d’identifier les ruptures de continuité des cours d’eau :

- le Référentiel des Obstacles à l’Ecoulement (ONEMA/MEDDE/Agences de l’eau): il fait suite aux réglementations sur l’eau (Directive Cadre sur l’Eau) et s’inscrit dans une démarche de prospective à l’échelle nationale pour inventorier l’ensemble des obstacles sur les écosystèmes aquatiques sur le plan national,

- le plan national de restauration de la continuité écologique des cours d’eau (Agence de l’eau) : il a été engagé par l’Etat et ses établissements publics. Ce plan constitue un cadre pour la mise en oeuvre d’actions de restauration des cours d’eau sur les ouvrages dits « Grenelle »,

- enfin la connaissance locale des acteurs du territoire a été mobilisée lors des ateliers participatifs pour identifier les ruptures de continuités aquatiques connues et avérées.