Date (Revision)

2022-09-19T12:00:00

Identifier

CG56_ENS_Dpt_2022

Purpose

Sites naturels qui constituent une richesse au plan écologique (faune, flore, géologie…) et des paysages.

Il s'agit souvent de sites fragiles ou menacés qui bénéficient d'une protection légale.

Status

On going

Maintenance and update frequency

Annually

Place

• Bretagne
• Morbihan

Theme

• Environnement
• Faune
• Flore
• Biodiversité
• Espace naturel
• ENS
• données ouvertes

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Sites protégés

local

• Patrimoine naturel

Use limitation

« En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »

Use limitation

Licence ouverte v2.0 : https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

Other restrictions

Other constraints

Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée - Année..."

Spatial representation type

Vector

Denominator

200

Metadata language

fre

Topic category

• Environment

Reference system identifier

RGF93 / Lambert-93 / EPSG:2154

Topology level

Surface graph

Geometric object type

Surface

OnLine resource

site_espace_naturel_protege_poly_56 ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

ENS (56)

OnLine resource

site_espace_naturel_protege_poly_56 ( OGC:WMS )

ENS (56)

Hierarchy level

Dataset

Statement

Données numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP

File identifier

d61e6d3c-2b16-4019-a7d1-e9b3163aeb1d XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2022-09-27T16:21:18

Metadata standard name

ISO 19115