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Zonages du Plan Local d'urbanisme - La Selle-en-Coglès
Simple
- Alternate title
- PLU Zonage 35323
- Date (Publication)
- 2015-11-23
- Edition
- Version de la date d'approbation
- Identifier
- FR-243500501-35323-ZONE_URBA
- Status
- Completed
- Maintenance and update frequency
- As needed
- Maintenance note
- Après révision ou modification du PLU, puis correction, contrôle et validation de la couche SIG
- Place
-
- Bretagne
- GéoBretagne v 2.0
-
- urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
- INSPIRE themes
-
- Usage des sols
- GEMET
-
- document d'urbanisme
- urbanisme
- Theme
-
- données ouvertes
- zonage d'urbanisme
- plan local d'urbanisme
- Place
-
- La Selle-en-Coglès
- Use limitation
- « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
- Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée"
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 2500
- Metadata language
- fre
- Topic category
-
- Planning cadastre
))
- Reference system identifier
- RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
- Topology level
- Abstract
- Geometric object type
- Surface
- Distribution format
-
-
ESRI Shapefile
(
1.0
)
-
ESRI Shapefile
(
1.0
)
- OnLine resource
-
Zonages du Plan Local d'urbanisme - La Selle-en-Coglès
(
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
)
Zonages du Plan Local d'urbanisme - La Selle-en-Coglès
- OnLine resource
-
ZONE_URBA_35323
(
OGC:WMS
)
Zonages du Plan Local d'urbanisme - La Selle-en-Coglès
- OnLine resource
-
ZONE_URBA_35323
(
OGC:WFS
)
Zonages du Plan Local d'urbanisme - La Selle-en-Coglès
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2013-12-10
- Explanation
- Non Evalué
- Pass
- No
- Statement
-
Numérisation basée :
- sur le PCI (Plan Cadastral Informatisé) millésime 06-2014 de La Selle-en-Coglès
- Source du plan de zonage : PLU règlement graphique en PDF
- File identifier
- fb12fb74-4893-4899-9111-4ed9e8710e66 XML
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2018-11-23T14:41:08
- Metadata standard name
- ISO 19115
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