Lots de parcs d'activités dans le Coglais gérés par Couesnon Marches de Bretagne

Inventaire des lots de zones et parcs d'activités du Coglais gérés par Couesnon Marches de Bretagne.

Principaux champs :

ID_LOT = identifiant du lot

NOM_LOT = numéro de lot dans son parc

ID_PA = identifiant du parc d'activité

CODCOM = numéro INSEE de la commune

SURF_PA = superficie officielle

AREA = superficie SIG

DIV_GROU = Divisions ou regroupements possibles

DISPO = Disponibilité du lot à la date de publication de la couche

Alternate title: Lots d'activités du Coglais - Couesnon Marches de Bretagne

Date (Creation): 2012-01-19T00:00:00

Edition: 2012

Identifier: https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/fre/xml_iso19139?uuid=8f129c30-2b1c-418f-908c-16ab4ad69517

Purpose: Gestion du foncier communautaire dédié à l'activité économique (commercialisation des lots, implantation des entreprises, gestion des équipements, voirie, réseaux et espaces verts)

Status: Completed

Owner

Communauté de communes Couesnon Marches de Bretagne - Service informations géographiques

Parc d'activités Coglais St-Eustache - Saint-Etienne-en-Coglès , MAEN ROCH , 35460 , France

Maintenance and update frequency: As needed

Place

Bretagne
Pays de Fougères
Couesnon Marches de Bretagne

Theme

zones d'activités
parcs d'activités
ZA
terrains disponibles
lot à vocation économique
parcelle

local

Activités économiques
Entreprises
Foncier
données ouvertes

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

Usage des sols
Lieux de production et sites industriels

GéoBretagne v 2.0

activité économique : entreprises et commerces
urbanisme et foncier : autres
urbanisme et foncier : foncier et droit des sols
activité économique : autres

GEMET - Concepts, version 2.4

développement économique
zone de développement
activité économique

Use limitation: « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »

Access constraints: Other restrictions

Use constraints: License

Other constraints: Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée - Année..."

Spatial representation type: Vector

Denominator: 2000

Metadata language: fre

Topic category

Economy

Description: Bretagne

Reference system identifier: EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.5.0.1

Topology level: Abstract

Geometric object type: Surface

Distributor

Distributor

Couesnon Marches de Bretagne - Service Informations Géographiques

Parc d'activités Coglais St-Eustache - Saint-Etienne-en-Coglès , MAEN ROCH , 35460 , France

Name: shapefile

Version: 1.0

OnLine resource: Lots des parcs d'activités du Coglais à Couesnon Marches de Bretagne ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Lots des parcs d'activités du Coglais à Couesnon Marches de Bretagne - téléchargement simple

OnLine resource: zone_activite_lots_coglais_communaute ( OGC:WMS )
Lots des parcs d'activités du Coglais à Couesnon Marches de Bretagne - téléchargement WMS

Hierarchy level: Dataset

Conformance result

Date (Publication): 2013-12-10

Explanation: Non Evalué

Pass: No

Statement: Numérisation sur la base de :

- parcellaire cadastral mars 2011 - DGFiP 35

- BD Ortho IGN 2006

- PLU ou carte communale des communes concernées (documents source non SIG)