Représente les habitats dans les Monts d'Arrée. Codification des habitats selon les codes Natura 2000 : - rochers et pelouses sèches ; - landes sèches ; - landes mésophiles ; - landes humides ; - tourbières de pentes et de vallées ; - prairies humides à molinie ; - prairies humides à joncs ; - cariçaies et végétations du bord des eaux ; - plans d'eau ; - cours d'eau ; - bois humides ; - bois feuillus ; - ptéridaies ; - fourrés, broussailles, friches ; - prairies mésophiles ; - cultures ; - boisements artificiels résineux ; - plantations de feuillus ; - coupes à blanc de boisements artificiels ; - tourbières bombées ; - tourbières de couverture ; - moliniaies tourbeuses ; - prairies humides oligotrophes diversifiées ; - mégaphorbiaies banales ; - mégaphorbiaies alluviales à reine des prés ou canche cespiteuse ; - boulaies tourbeuses ; - saulaies-boulaies tourbeuses ; - saulaies tourbeuses ; - hêtraies-chênaies acidophiles à ilex et/ou taxus ; - hêtraies-chênaies acidophiles à ilex et/ou taxus, peu caractérisées ; - hêtraies-chênaies neutroclines ; - végétations des pentes rocheuses humides et ombragées ; - landes à fougère aigle et molinie.

Ensemble des communes touchées par une Appellation d'Origine Contrôlée pour les vins et/ou par une Appellation d'Origine Vins Délimités de Qualité Supérieure.

Synthèse des référentiels de l'IGN mis à disposition en visualisation: - orthophotographie - scan25 - scan regional - scan 1000 - occupation du sol de Route500 - réseau routier de Route120 - réseau hydrographique de Route120

Données non disponibles en téléchargement car concernent plusieurs couches géographiques, lot à demander via le contact. Cartes de bruit stratégiques (CBS) de 2e échéance des infrastructures de transports terrestres pour les départements de Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, et Vendée. Les données concernent les infrastructures de transports de l’État (routes nationales, autoroutes concédées ou non, voies ferrées) et des collectivités (routes départementales, voies communales ou intercommunales). Deux types de cartes de bruit consultables : - Carte de type A : Localise les zones exposées au bruit à l’aide de courbes « isophones » en Lden et Ln (par pas de 5 en 5 dB(A)) ; - Carte de type C : Représente les zones où les valeurs limites réglementaires sont dépassées en Lden et Ln. Variables disponibles pour chacune des cartes : la directive européenne sur les cartes stratégiques de bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades et ne tiennent pas compte de la dernière réflexion. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une notion de gêne globale ou de risque pour la santé. - Le Lden est composé des indicateurs « Lday, Levening, Lnight », niveaux sonores moyennés sur les périodes 6h-18h, 18h-22h et 22h-6h, auxquels une pondération est appliquée sur les périodes sensibles du soir (+ 5 dB(A)) et de la nuit (+ 10 dB(A)), afin de tenir compte des différences de sensibilité au bruit selon les périodes. Il s'agit donc d'un niveau sonore moyenné sur 24h. - Le Ln (Lnight), est le niveau sonore moyen qui isole la période de la nuit (22h-6h). Il peut être associé aux risques de perturbations du sommeil. * La Directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement, et sa transposition dans le droit français (décret et arrêté d’application du 24 mars et du 4 avril 2006), rendent obligatoire la réalisation de cartes de bruit stratégiques (CBS). La réalisation des cartes de bruit est prévue en deux étapes, pour une mise en œuvre progressive. Les échéances fixées par l’article L. 572-9 du Code de l’Environnement sont les suivantes : - 1re échéance : Elle concerne les infrastructures routières et autoroutières dont le trafic annuel est supérieur à 6 millions de véhicules, les infrastructures ferroviaires dont le trafic annuel est supérieur à 60 000 passages de trains, les agglomérations de plus de 250 000 habitants, et les aéroports listés par l’arrêté du 3 avril 2006. - 2e échéance : Elle concerne les infrastructures routières et autoroutières dont le trafic annuel est compris entre 3 et 6 millions de véhicules, les infrastructures ferroviaires dont le trafic annuel est compris entre 30 000 et 60 000 passages de trains, les agglomérations comprenant entre 100 000 et 250 000 habitants. L’objectif des cartes de bruit stratégiques est principalement de servir de support aux décisions d’amélioration ou de préservation de l’environnement sonore. La finalité de ces représentations est de permettre une évaluation de l’exposition au bruit de la population et des établissements sensibles (établissements de santé et d’enseignement), de porter ces éléments à la connaissance du public, puis de contribuer à la définition des priorités d’actions préventives et curatives devant faire l’objet du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE). Date de validité variable selon les départements : - Loire-Atlantique : arrêté préfectoral du 12/02/13 - Maine-et-Loire : arrêté préfectoral du 28/12/12 - Mayenne : arrêté préfectoral du 13/02/13 - Sarthe : arrêté préfectoral du 15/02/13 - Vendée : arrêté préfectoral du 9/04/13 La cartes de classement sonore et les arrêtés préfectoraux sont consultables sur le site internet des services de l’État en département. AVERTISSEMENT : seuls les documents annexés aux arrêtés préfectoraux font foi.

Réseaux GAZ exploités par SOREGIES et GRDF

Localisation des lignes ferroviaires dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : N° de ligne, typologie technique. Les champs finissant par J sont : le nombre moyen de circulation par jour calculé sur 365 jours ( dans les deux sens) Les autres champs calculés sont : le nombre total de circulation pour 365 jours ( dans les deux sens)

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Marigné-Peuton (code INSEE 53145) approuvée le 24/01/2008. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marigné-Peuton. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Charles-la-Forêt (code INSEE 53206) approuvée le 08/12/2008. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Charles-la-Forêt. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Contours de l'espace urbanisé des 37 communes de Rennes Métropole saisis par ortho-interprétation de 1982 à 2008. Seules la partie agglomérée des communes a été traitée. Les hameaux, quelques soient leur taille, ne sont pas traités dans cette couche. Au fil des campagnes d'interprétations, ajouts des extensions urbaines en distinguant les zones d'habitat, d'activités, d'espaces verts, de chantiers, d'équipements et de zones inconnues à la date de l'image

Contours de l'espace urbanisé des 37 communes de Rennes Métropole saisis par ortho-interprétation de 1982 à 2008. Seules la partie agglomérée des communes a été traitée. Les hameaux, quelques soient leur taille, ne sont pas traités dans cette couche.