Etude des sols réalisée sur la commune de Olivet située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2009 - bureau d'études GEOMATIC SYSTEMES.

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étang de Lannénec. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Définition cartographique des secteurs administratifs du SPIP

Zone de compétence en aménagement de cours d'eau par les collectivités constituées. Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux. Cette couche identifie les organismes compétents.

Ces données représentent les données numérisées du plan de prévention des risques d'inondation de la Loire amont en Loire-Atlantique, suivant les différents aléas, des enveloppes des champs d'expansion des crues à préserver de toute urbanisation nouvelle et des zones inondables caractérisées par un urbanisation dense. Un travail de reprise de ces données a été réalisé pour les mettre en conformité avec le standard Covadis. Les données standardisées sont accessibles à l'adresse suivante : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-8ab8d333-9a20-4893-8589-0137317f0567

Les services de l’État en Bretagne présentent sur une carte l’ensemble des lauréats bretons, par grand axe du Plan de relance. En permettant une vue par commune et intercommunalité, cette carte a vocation à informer tout citoyen, entreprise ou élu de l’impact du plan de relance sur son territoire. Une mise à jour des lauréats est réalisée régulièrement par les services de l’État.

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Les zones réglementées du PPRN de la sèvre Nantaise délimitent des périmètres dans lesquels s'appliquent les prescriptions du règlement du PPRN. Ce PPRI ( plans de prévention des risques inondation), approuvé le 3 décembre 1998, concerne les communes de BOUSSAY, CLISSON, GETIGNE, GORGES, LA HAIE-FOUASSIERE, LE PALLET, MAISDON-SUR-SEVRE, MONNIERES, NANTES, REZE, SAINT-FIACRE-SUR-MAINE, VERTOU. Le règlement du PPR distingue les « zones d'interdiction de construire », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire et les « zones soumises à prescriptions » lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu.

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : Anse du Gesclin (ENS du 35). Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

sciences et enseignements

Limites des Etablissements publics de Coopération intercommunale (EPCI) : communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles. Issues d'admin express de l'IGN. A jour au 01/01/2023.