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  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Sacé (code INSEE 53195) approuvé le 18/02/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sacé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Saint-Fraimbault-de-Prières (code INSEE 53216) approuvé le 12/09/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Fraimbault-de-Prières. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Champéon (code INSEE 53051) approuvé le 27/11/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champéon. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de L'Huisserie (code INSEE 53119) approuvé le 25/02/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'Huisserie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Forcé (code INSEE 53099) approuvé le 24/10/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Forcé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Germain-le-Fouilloux (code INSEE 53224) approuvé le 08/02/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-le-Fouilloux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Maisoncelles-du-Maine (code INSEE 53143) approuvé le 31/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Maisoncelles-du-Maine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montjean (code INSEE 53158) approuvé le 29/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montjean. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montaudin (code INSEE 53154) approuvé le 26/07/2011 et modifié le 07/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montaudin. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Carte communale (CC) numérisée de la commune de Laubrières (code INSEE 53128) approuvée le 19/09/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Laubrières. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.