Arrêt Karrspot, l'auto-stop en pays de Quimperlé

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Ombrage issue d'un MNT BD ALTI® au pas de 50 mètres.

Ombrage issue d'un MNT BD ALTI® au pas de 50 mètres.

zonages (donnée surfacique) du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Selle-en-Coglès (35323)

Polygones décrivant les zones d'aléa littorales exposées au risque de submersion marine du département des Côtes d'Armor à prendre en compte au titre de l'application de l'article R111-2 du code de l'urbanisme. Les polygones définissent des zones dites à risque fort, moyen, ou futur, en fonction de la probabilité de survenue d'une submersion marine de niveau donné, sur un intervalle de retour centennal. Ils sont calculés en fonction de données du SHOM/Cetmef sur les niveaux marins à retour centennal le long du littoral, sur le relief de la côte d'après le MNT Litto3D (IGN/SHOM), sur les perspectives d'élévation du niveau marin lié au changement climatique, selon des règles de calcul fixées par l'administration. Cette couche n'est pas complète, il manque les aléas futur. Vous pouvez l'obtenir en contactant la DDTM22. La couche complète fait 167 Mo.

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). Ici, il s'agit du zonage réglementaire du plan de prévention des risques mouvement de terrain (PPRMT) Côteaux du saumurois au format COVADIS. Ce zonage a été approuvé par arrêté préfectoral le 17 janvier 2008 Il contient les données - Périmètre - Zones d'aléa - Zonage réglementaire

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). Ici, il s'agit du zonage réglementaire du plan de prévention des risques mouvement de terrain (PPRMT) de Laval et l’Huisserie au format COVADIS. Ce zonage a été approuvé par arrêté préfectoral le 28 juillet 2003 Il contient les données - Périmètre - Zones d'aléa - Zonage réglementaire

« Données extraites de la carte archéologique, établie par le service régional de l'archéologie de la DRAC. Une opération archéologique peut être une fouille, un sondage ou un relevé. Le service régional de l'archéologie détient les rapports et des références documentaires concernant toutes les opérations.

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