2013
Domaines
Harvested
Provided by
Type of resources
Available actions
Topics
Keywords
Contact for the resource
Provided by
Years
Formats
Representation types
Update frequencies
status
Scale
Resolution
-
Prescriptions surfaciques du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des prescriptions surfaciques du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.
-
Emprises des zones commerciales sur le territoire de la Communauté de Comunes du pays de Challans. Données à titre d'indications et permettant le zoom précis à la recherche.
-
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Cossé-en-Champagne (code INSEE 53076) approuvée le 28/10/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cossé-en-Champagne. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
-
Emplacement des espaces verts, jardins, parcs sur le territoire de la Communauté de communes du pays de Challans.
-
Localisation des passages à niveau dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : numéro, ligne de rattachement , catégorie PN , historique des PN suppriméset notion de passages à niveaux préoccupants.
-
Emplacement des monuments sur le territoire de la Communauté de communes du pays de Challans.
-
Localisation des lignes ferroviaires dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : Num de ligne, typologie sur le statut de la ligne (Exploitée, Neutralisée, Fermée, Déclassée)
-
Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : Anse du Gesclin (ENS du 35). Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire
-
Tache bâtie en DREAL dans le cadre de l'atelier foncier régional à partir de PCI vecteur 2014
-
Emplacement des bâtiments commerciaux sur le territoire de la Communauté de Comunes du pays de Challans.