2013
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Localisation des passages à niveau dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : numéro, ligne de rattachement , catégorie PN , historique des PN suppriméset notion de passages à niveaux préoccupants.
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Espaces verts des zones commerciales sur le territoire de la Communauté de Comunes du pays de Challans.
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Zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Inondation approuvés du département de la Mayenne (assemblés sur le base de la structure de CARTORISQUE) (n_ppri_zonages_053)
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Réseau d'alimentation en eau potable complet. Les maîtres d'oeuvre et les bureaux d'études travaillant pour le compte de Vendée Eau peuvent accéder à l'ensemble des données du réseau (tronçons + accessoires + ouvrages ...)
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Carte communale (CC) numérisée de la commune de Chevaigné-du-Maine (code INSEE 53069) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevaigné-du-Maine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte communale (CC) numérisée de la commune de Madré (code INSEE 53142) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Madré. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Périmètre de 15 km de la périphérie d'une agglomération au sens du recensement général de la population et de 15 km du rivage, défini en application de l'article L.122-2 du code de l'urbanisme.
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Habillage ponctuel du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des habillages ponctuels du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.
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Territoires des pôles territoriaux de la direction départementale des territoires (DDT) de la Mayenne en charge des fonctions de représentation territoriale et de proximité, dont les périmètres sont cohérents avec ceux des structures intercommunales. (l_ddt_pt_s_053)
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Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais du Paluden. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire
Geopal