Etablissements issus de la base CLAP localisés via le géocodeur MEDDE

Orthophotographie Régionale 2013

Le graphe de mosaïque de l'ortho 2013 est une couche vectorielle correspondant au découpage des prises de vues aériennes incluant les dates et heures de réalisation de chaque cliché.

Couche des parcs d'activités sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération.

Périmètre du centre ancien de la ville de Rennes

L'équipement sportifs décrit sont les équipements équestres extraits du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique ou privée [associative ou commerciale]), à titre gratuit ou payant, avec pour objectif principal d’y pratiquer une activité physique et/ou sportive. Le recensement fixe dans ce cadre 30 grandes familles d’équipements sportifs déclinées en 160 types.

L'équipement sportifs décrit sont les salles multisports extraits du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique ou privée [associative ou commerciale]), à titre gratuit ou payant, avec pour objectif principal d’y pratiquer une activité physique et/ou sportive. Le recensement fixe dans ce cadre 30 grandes familles d’équipements sportifs déclinées en 160 types.

L'équipement sportifs décrit sont les bassins de natation extraits du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique ou privée [associative ou commerciale]), à titre gratuit ou payant, avec pour objectif principal d’y pratiquer une activité physique et/ou sportive. Le recensement fixe dans ce cadre 30 grandes familles d’équipements sportifs déclinées en 160 types.

L'équipement sportifs décrit sont les court de tennis extraits du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique ou privée [associative ou commerciale]), à titre gratuit ou payant, avec pour objectif principal d’y pratiquer une activité physique et/ou sportive. Le recensement fixe dans ce cadre 30 grandes familles d’équipements sportifs déclinées en 160 types.

En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas d'accident sur le site industriel et des limitations d'urbanisation. Les effets peuvent être de type effets létaux significatifs (ELS), effets létaux (EL), effets irréversibles (EI) ou Bris de vitres (BV). Les probabilités d'occurence font référence aux définitions de l'arrêté du 29/09/05.