Bassins versants de référence du SAGE Estuaire de la Loire. Les bassins versants de référence correspondent à un découpage opérationnel identifiés pour la mise en œuvre du SAGE.

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté de communes du Val d'Ille-Aubigné. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Informations linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné.

Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné.

Servitudes linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné.

Carte communale (CC) numérisée de la commune d'Alexain (code INSEE 53002) approuvée le 22/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Alexain. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Charchigné (code INSEE 53061) approuvée le 25/03/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charchigné. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) papier scannée de la commune de Saint-Samson (code INSEE 53252) approuvée le 29/01/2015. Cette carte de sectorisation informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Samson.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Houssay (code INSEE 53117) approuvée le 07/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houssay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Gravelle (code INSEE 53108) approuvé le 26/04/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Gravelle. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.