Bassins versants de référence du SAGE Estuaire de la Loire. Les bassins versants de référence correspondent à un découpage opérationnel identifiés pour la mise en œuvre du SAGE.

Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné.

Informations linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné.

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté de communes du Val d'Ille-Aubigné. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Servitudes linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné.

Carte communale (CC) numérisée de la commune d'Arquenay (code INSEE 53009) approuvée le 25/11/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arquenay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Laurent-des-Mortiers (code INSEE 53231) approuvée le 18/10/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Laurent-des-Mortiers. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Belgeard (code INSEE 53028) approuvée le 05/10/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Belgeard. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Gravelle (code INSEE 53108) approuvé le 26/04/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Gravelle. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) non numérisée de la commune de Chantrigné (code INSEE 53055) approuvée le 24/09/2014 par arrêté préfectoral. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chantrigné. Cette CC n'est pas numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.